Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INOVATYS
SAFT POWER SYSTEMS société anonyme

Numéro de dépôt :
3240992
Date de dépôt :
08/08/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/08/2013
INOVATYS de SAFT POWER SYSTEMS

Présentation de la marque INOVATYS

Déposée le 8 août 2003 par la Société Anonyme (SA) SAFT POWER SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INOVATYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-37 du 12 septembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SAFT POWER SYSTEMS domicilié(e) 10, rue Jean Perrin, Zone Industrielle CHAMBRAY LES TOURS - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 724 633 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de Morelos COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département Propriété Industrielle domicilié(e) 5, rue Noël Pons,92734 Nanterre Cedex - 92734 - France.

La marque INOVATYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3240992.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INOVATYS est expirée depuis le 8 août 2013.

SAFT POWER SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes : EQS ENERGY QUALITY AND SERVICES , H 3000 , NSP , INERGY , SYXTENSE


SAFT POWER SYSTEMS société anonyme - 10, rue Jean Perrin, Zone Industrielle CHAMBRAY LES TOURS - France - SIREN 414724633


Elisabeth de Morelos COMPAGNIE FINANCIERE ALCATEL Département Propriété Industrielle - 5, rue Noël Pons,92734 Nanterre Cedex - 92734 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 12 sept. 2003 au BOPI 2003-37

Régulateurs de vitesse pour moteurs électriques. Batteries électriques et chargeurs de batteries électriques ; appareils et armoires d'alimentation en énergie électrique, notamment appareils et armoires d'alimentation en énergie électrique stabilisée, appareils et armoires d'alimentation en énergie électrique à courant continu ou alternatif, appareils et armoires d'alimentation ininterruptible en énergie électrique ; appareils et dispositifs de transformation du courant électrique, notamment onduleurs, régulateurs de courant électrique et de tension, convertisseurs de fréquence, convertisseurs de courant continu/continu, convertisseurs de courant continu/alternatif, convertisseurs de tension, redresseurs électriques, notamment redresseurs électriques à découpage et redresseurs électriques à thyristor ; coupe-circuits ; dispositifs de protection contre les surtensions ; dispositifs anti-incendie pour les équipements précités ; appareils et dispositifs informatiques et logiciels associés pour le contrôle, la gestion, la mesure, la supervision locale ou distante et la sécurité des équipements précités. Installation et maintenance des équipements précités. Installation et maintenance des logiciels précités ; services d'ingénierie se rapportant aux équipements et logiciels précités.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.